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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SPRING WATER
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A
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

A
SPRING WATER Société Anonyme

Numéro de dépôt :
95567429
Date de dépôt :
05/04/1995
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/04/2015

Présentation de la marque A

Déposée le 5 avril 1995 par la Société Anonyme (SA) SPRING WATER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « A » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-20 du 19 mai 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SPRING WATER domicilié(e) RN 106 MOUSSAC,30190 SAINT CHAPTES (dossier no 2282539) - 30190 - France et immatriculée sous le numéro RCS 720 200 526 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 232, Avenue du Prado,13295 MARSEILLE CEDEX 08 (dossier no 2282539) - 13295 - France.

La marque A a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95567429.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 21

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque A est expirée depuis le 5 avril 2015.

SPRING WATER a également déposé les autres marques suivantes : SPRING SPA , SPRING WATER , SPRING SWEEP


SPRING WATER Société Anonyme - RN 106 MOUSSAC,30190 SAINT CHAPTES (dossier no 2282539) - 30190 - France - SIREN 720200526


CABINET BEAU DE LOMENIE - 232, Avenue du Prado,13295 MARSEILLE CEDEX 08 (dossier no 2282539) - 13295 - France


Renouvellement sans limitation le 23 février 2005 n°2282539 - Publication au BOPI 2005-02-23

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-37

Publication - Publication le 19 mai 1995 au BOPI 1995-20

Appareils pour l'analyse et le traitement de l'eau (non à usage médical); appareils et instruments scientifiques ou électriques de mesurage et de contrôle de l'eau de piscine; aspirateurs à eau (non à usage médical); électrolyseurs; balises lumineuses.Appareils d'hydrothérapie non à usage médical; installations de bain; installations de bains bouillonnants; appareils et machine pour la purification et le traitement de l'eau; installations de chauffage pour piscine; appareils réchauffeurs d'eau; sécheurs d'air; appareils de prise d'eau; appareils et installations d'éclairage pour piscine; projecteurs; dispositif de protection pour l'éclairage; lampes pour appareils de projection de lumière; tubes lumineux pour l'éclairage.Instruments de nettoyage pour piscines et bains (non métalliques)

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.